Les collectivités territoriales auront un fonds carbone
Publié le 09 décembre 2009, mis à jour le 09 décembre 2009 à 0h01, par Camille Decambu
« Il sera doté d'un montant correspondant au produit de la taxe carbone acquittée par les collectivités territoriales afin d'acompagner ces dernières dans des démarches de développement durable », a expliqué la secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Chantal Jouanno. Les emplois du fonds seront définis après avis d'une commission comprenant des représentants des collectivités.
La création de ce fonds avait été annoncée par le Premier ministre François Fillon lors du récent congrès annuel des maires de France.
Bruno Poulard
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